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Mentions Légales

Mise à jour : 20 Décembre 2025

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site et de l'application MedicalConnect l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

  • Propriétaire : MEDICALCONNECT SAS
  • Capital social : 10 000 €
  • SIRET : 123 456 789 00012
  • RCS : Paris B 123 456 789
  • Siège social : 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
  • Directeur de publication : [Ton Nom]
  • Contact : contact@medicalconnect.app

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., situé au 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Les données, l'authentification et le backend sont gérés par Appwrite, hébergé sur des serveurs situés en Union Européenne (Francfort), en conformité avec le RGPD.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites.